NAVIGATION ITALIE Parleme 1860 RARE CONTRAT D’ AFFRETEMENT CONTRATTO DI NOLEGGIO pour Porto Palo Sicile

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Item n°1914694305
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CONTRATTO DI NOLEGGIO

===> EQUIVALENT DE LA CHARTE PARTIE -

CHARTER PARTY

CONTRAT D’ AFFRETEMENT AVEC SIGNATURES

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DESCRIPTION

ANNEE 1860

FORMAT A4

A ETE PLIE

SUPERBE ENTETE ENTETE IMPRIMEE

2 SIGNATURES AU VERSO

LE CAPITAINE ET

LE MEDIATEUR PUBLIC

TEXTE EN ITALIEN

DOCUMENT EN BONNE CONDITION ET TRES FRAIS

VOIR TEXTE

VOIR SCANS

VOIR HISTORIQUE

HISTORIQUE

SOURCES

https://www.derobertislex.com/wp-content/uploads/2020/05/Noleggio-di-nave.pdf

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Tout litige concernant les achats Delcampe sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre et Loire) en France.

En cas de contradiction entre les clauses de la Charte Delcampe et les dispositions générales et/ou particulières des présentes condions de vente, les dispositions générales et particulières des présentes conditions de vente (mentions légales et conditions particulières) prévaudront sur celles de la Charte Delcampe.
En cas de traduction sous quelque forme que ce soit des présentes conditions, seul le texte en langue française fera foi.

N'hésitez pas à me contacter avant toute enchère si nécessaire.
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Seller

Surname:
L.T.C.
Member since: 3 Jan 2022
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Language spoken:
- French
Business address:

L.T.C.
18 RUE DU COMMERCE
37510 BALLAN MIRE
France

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